Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PERFECTION
EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT S.A. EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES

Numéro de dépôt :
3239496
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2013
ROYAL PERFECTION de EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES

Présentation de la marque ROYAL PERFECTION

Déposée le 22 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL PERFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES domicilié(e) PALISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 056 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT SA EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES domicilié(e) PALISSON - France.

La marque ROYAL PERFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PERFECTION est expirée depuis le 22 juillet 2013.

EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES a également déposé les autres marques suivantes : OLD CROWN , GRANDE HERMINE , COMMEMORATION , PRINCE DE VALMONT , OLD CENTURY , SPIRIT OF PURO , CLUB 88 , ROYAL COMMEMORATION , KRYSTALLEN , GOLF AND GREEN


EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT S.A. EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES - PALISSON - France - SIREN 642056360


EGE EUROPEAN GENERAL EXPORT SA EDITIONS GRAPHIQUES EUROPEENNES - PALISSON - France


Inscription le 29 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°391544 - Publication au BOPI 2004-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).